- aspects techniques du droit de la mer
- сущ.
экол. технические аспекты морского права
Французско-русский универсальный словарь. 2013.
Французско-русский универсальный словарь. 2013.
MER (DROIT DE LA) — Constitué par l’ensemble des règles relatives à l’utilisation des espaces maritimes par les sujets du droit international au premier rang desquels figurent les États, le droit de la mer présente la particularité d’être un des éléments les plus… … Encyclopédie Universelle
Droit De L'environnement — Le droit de l environnement et le droit à la conservation de l environnement[1] a pour objet l étude ou l élaboration de règles juridiques concernant l utilisation, la protection, la gestion ou la restauration de l environnement sous toutes ses… … Wikipédia en Français
Droit environnemental — Droit de l environnement Le droit de l environnement et le droit à la conservation de l environnement[1] a pour objet l étude ou l élaboration de règles juridiques concernant l utilisation, la protection, la gestion ou la restauration de l… … Wikipédia en Français
Droit à la conservation de l'environnement — Droit de l environnement Le droit de l environnement et le droit à la conservation de l environnement[1] a pour objet l étude ou l élaboration de règles juridiques concernant l utilisation, la protection, la gestion ou la restauration de l… … Wikipédia en Français
Droit de l'environnement — Le droit de l environnement a pour objet l étude ou l élaboration de règles juridiques concernant la compréhension, la protection, l utilisation, la gestion ou la restauration de l environnement sous toutes ses formes ; terrestres,… … Wikipédia en Français
Droit D'auteur Et Droits Voisins Dans La Société De L'information — Loi DADVSI Titre Loi no 2006 961 du 1er août 2006 relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information Code NOR : MCCX0300082L Pays … Wikipédia en Français
Droit d'auteur et droits voisins dans la societe de l'information — Droit d auteur et droits voisins dans la société de l information Loi DADVSI Titre Loi no 2006 961 du 1er août 2006 relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information Code NOR : MCCX0300082L Pays … Wikipédia en Français
Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l’information — Droit d auteur et droits voisins dans la société de l information Loi DADVSI Titre Loi no 2006 961 du 1er août 2006 relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information Code NOR : MCCX0300082L Pays … Wikipédia en Français
Droit d’auteur et droits voisins dans la société de l’information — Droit d auteur et droits voisins dans la société de l information Loi DADVSI Titre Loi no 2006 961 du 1er août 2006 relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information Code NOR : MCCX0300082L Pays … Wikipédia en Français
Droit d’auteur et les droits voisins dans la société de l’information — Droit d auteur et droits voisins dans la société de l information Loi DADVSI Titre Loi no 2006 961 du 1er août 2006 relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information Code NOR : MCCX0300082L Pays … Wikipédia en Français
DROIT - Théorie et philosophie — Le mot «droit» étant un de ces termes à significations multiples comme on en rencontre souvent dans le domaine des sciences morales et sociales, il importe de préciser en quel sens on l’entendra ici. Si l’on interroge les philosophes et les… … Encyclopédie Universelle